Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACE
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA

Numéro de dépôt :
1251196
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2023
ACE de 3M Company

Présentation de la marque ACE

Déposée le 16 novembre 1983 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William James KOPACZ domicilié(e) 129, boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACE est expirée depuis le 16 novembre 2023.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE , HOOKIT


3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA - 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis


Cabinet William James KOPACZ - 129, boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251611 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation n°2024385 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription - Changement d'adresse n°18923 - Publication au BOPI

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514636 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532627 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19

Bandages élastiques, bandages adhésifs, produits adhésifs pour fixer des appareils chirurgicaux, ou des bandages sur la peau et épingles pour la fixation des bandages;gants chirurgicaux, doigtiers, manchettes obstétriques et vétérinaires, gaines de protection pour sondes et autres instruments d'exploration et d'inspection des organismes;tubes de drainage; seringues hypodermiques, thermomètres, équipement et appareillage destinés aux travaux microbiologiques et bactériologiques et tous autres instruments, dispositifs et accessoires pour la médecine, la chirurgie, l'art vétérinaire et l'art dentaire, et produit anti-microbien pour les tests sur des prélèvements de fluides du corps.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.